MENTIONS LEGALES

Préliminaire : Objet

Les mentions légales ont pour objet de déterminer les modalités qui s’appliquent à tout utilisateur du site http://urbaincedric.wix.com/urbaintoiture. En les consultants, vous vous engagez sans réserve à les respecter.

 

Article 1 - Conception graphique et mise en page du site

Le site web http://urbaincedric.wix.com/urbaintoiture a été réalisé par la société de KREATIV LOGO (www.kreativ-logo.com), dont le siège social se situe au :

 

8c, rue de l’industrie

LE CLOS DES VERGERS

68170 RIXHEIM

Tel : 03 89 44 74 16

 

Le gérant est Monsieur Olivier NOEL.

 

Article 2 - Editeur du site

Le site web http://urbaincedric.wix.com/urbaintoiture est édité par la société URBAIN CEDRIC, dont le siège social se situe au :

 

3 rue de la Grande Cave

68980 Beblenheim

Tel : 06 50 78 92 23

 

Le directeur de la publication est Monsieur Cedric URBAIN.

 

Article 3 - Hébergeur du site

Le site internet http://urbaincedric.wix.com/urbaintoiture est hébergé par Wix.com qui est un service proposé par la société Wixpress Ltd. (« Wix ») - Wix.com Inc. PO box 40190 San Francisco, CA 94140 USA.

 

Article 4 - Propriété intellectuelle

URBAIN CEDRIC est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques, droits des producteurs de bases de données) portant tant sur la structure que sur tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) du site http://urbaincedric.wix.com/urbaintoiture.

 

Toute reproduction, représentation, publication, transmission, utilisation ou modification, intégrale ou partielle du site et/ou d’un ou de ses contenus, faite sans l’autorisation écrite de URBAIN CEDRIC est illicite. Ces actes illicites engagent votre responsabilité et sont susceptibles d'entraîner des poursuites judiciaires à votre encontre et notamment pour contrefaçon.

 

Les logo des partenaires figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l’autorisation écrite de URBAIN CEDRIC est prohibée, au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle.

 

Article 5 - Liens hypertextes et cookies

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En conséquence, URBAIN CEDRIC ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre outil disponible sur ou à partir de son site ou sources externes qu'il n'a ni vérifié ni approuvé, ni être tenue pour responsable de tous dommages consécutifs ou en relation avec l'utilisation de ces liens.

 

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Article 6 - Responsabilité

URBAIN CEDRIC et/ou ses partenaires fournissent tous les contenus (tels que notamment images, sons, vidéos, photographies, logos, marques, éléments graphiques, outils, logiciels, documents et toutes autres données) sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation de ce site se fait à vos risques et périls.

 

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Article 8 - Modifications des mentions légales

URBAIN CEDRIC se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales du site, à tout moment, sans préavis.